| Question: | Comment configurer la TVA dans OScommerce pour que ma société soit en accord avec la législation française?
| | Réponse: | Nous allons configurer le système de TVA de oscommerce pour être en accord avec la législation française.
Nous allons partir du principe qu'il y a deux zones fiscales pour la TVA:
- L'Europe
- Les DOM TOM
Qu'il existe 2 types de TVA sur vos produits :
- TVA normale
- TVA réduite
1- Programmer les zones fiscales
- Dans l'administration d'oscommerce : Lieux/Taxes > Zones de taxation
- "Florida" est sélectionné par défaut, cliquez sur supprimer > supprimer
- Configurer tous les pays de la communauté européenne : Cliquez sur Ajouter > Nom de la zone de taxation: Europe > ajouter
- Cliquez sur l'icone du dossier pour Europe
. cliquez sur "Ajouter" selectionnez "Austria" dans la liste puis "ajouter", vous venez d'ajouter l'Autriche.
. cliquez sur "Ajouter" selectionnez "Belgium" dans la liste puis "ajouter", vous venez d'ajouter la Belgique.
. continuez de la même manière avec: Cyprus, Czech Republic, Germany, Denmark, Estonia, Greece, Spain, Finland, France, United Kingdom, Hungary, Ireland, Italy, Latvia, Luxembourg, Lithuania, Malta, Netherlands, Poland, Portugal, Sweden, Slovenia, Slovakia, France Metropolitan.
- Configurer les DOM-TOM: Cliquer Lieux/Taxes > Zones de taxation > Ajouter > Nom de la zone de taxation: DOM-TOM > ajouter
- Cliquez sur l'icone du dossier pour les DOM-TOM
. cliquez sur "Ajouter" selectionnez "French Guiana" dans la liste puis "ajouter".
. cliquez sur "Ajouter" selectionnez "French Polynesia" dans la liste puis "ajouter".
. continuez de la même manière avec: French Southern Territories, Guadeloupe, Martinique, Mayotte, New Caledonia, Reunion, St. Pierre and Miquelon, Wallis and Futuna Islands
2- Programmer les Classes fiscales
- Dans l'administration d'oscommerce : Lieux/Taxes > Classes de taxation
- "Taxable Goods" est sélectionné par défaut, cliquez sur supprimer > supprimer
- Cliquez sur "nouvelle classe" > Titre de la classe : TVA normale > ajouter
- Cliquez sur "nouvelle classe" > Titre de la classe : TVA réduite > ajouter
3- Programmer les taux fiscaux
- Dans l'administration d'oscommerce : Lieux/Taxes > Taux de taxation
- Cliquez sur "nouveau taux"
. Classe de taxation: TVA normale
. Zone: Europe
. Taux: 19.6
. cliquez sur "ajouter"
- Cliquez sur "nouveau taux"
. Classe de taxation: TVA normale
. Zone: DOM-TOM
. Taux: 8.5
. cliquez sur "ajouter"
- Cliquez sur "nouveau taux"
. Classe de taxation: TVA réduite
. Zone: Europe
. Taux: 5.5
. cliquez sur "ajouter"
- Cliquez sur "nouveau taux"
. Classe de taxation: TVA réduite
. Zone: DOM-TOM
. Taux: 2.1
. cliquez sur "ajouter"
Le système de calcul de TVA est maintenant opérationnel.
| | dernières mises à jour 10.02.2006 | |
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